Code HTS : un guide pour les commerçants en ligne

Les codes HTS expliqués 

Pour faciliter le commerce international, la plupart des pays utilisent un système de classification douanière afin que les envois puissent traverser les frontières sans encombre. Aux États-Unis, le système de codes système de codes HTS est utilisé pour déterminer les droits de douane à payer sur les importations. Les codes sont conçus pour aider à identifier rapidement les marchandises entrant aux États-Unis, ce qui permet d'éviter les retards et de garantir un traitement rapide.

Qu'est-ce qu'un code HTS et à quoi servent les codes HTS ?

HTS signifie Harmonzied Tariff Schedule, un système établi aux États-Unis en 1989. Les codes HTS forment une structure numérique hiérarchique, utilisée pour décrire les marchandises à des fins de droits de douane, de quotas et de statistiques. Le HTS est basé sur le système harmonisé (HS).

Les codes HTS ont un effet direct sur :

• Taux de droits
• Ordonnances antidumping
• Réduction des droits de douane
• Fonctions supplémentaires 
• Exigences des agences gouvernementales

Comment fonctionne le code HTS ?

Les codes du tarif douanier harmonisé (HTS) comportent entre 8 et 10 chiffres. Il existe plus de 10 000 codes individuels qui correspondent à des articles spécifiques et qui sont répartis en cinq sections différentes. Les six premiers chiffres d'un numéro HTS forment un code SH. Les chiffres suivants sont attribués par le pays d'importation pour fournir une classification supplémentaire. 

Par exemple, un code HTS à 10 chiffres 8516.32.0090 peut être décomposé comme suit :

85 - Chapitre

Les deux premiers chiffres du code représentent la catégorie générale des marchandises. Dans le cas présent, les chiffres représentent les machines et équipements électriques.

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8516 - Rubrique

Les deux chiffres suivants (16) fournissent une classification plus spécifique dans la catégorie des machines électriques. Dans ce cas, 16 indique que les produits sont liés aux transformateurs, convertisseurs et inducteurs électriques.

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8516.32 - Sous-position (code SH)

Les cinquième et sixième chiffres (32) réduisent encore la classification des marchandises à un type de produit spécifique dans la catégorie des transformateurs et des inductances. Par exemple, les numéros peuvent se référer à des inductances variables ou réglables.

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8516.0090 - Sous-position (lignes tarifaires )

Les septième et huitième chiffres, dans ce cas 00, font référence aux taux de droits. Les deux chiffres sont spécifiques aux États-Unis. 

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8516.32.0090- Suffixe statistique

Les deux chiffres restants fournissent le niveau le plus spécifique de classification des produits et sont utilisés pour collecter des données commerciales. Dans ce cas, les numéros se réfèrent à un type ou modèle particulier d'inducteur variable. Là encore, ces numéros sont spécifiques aux États-Unis.

Il est important de noter que la liste tarifaire harmonisée est mise à jour périodiquement pour tenir compte des changements technologiques, des pratiques commerciales et de l'introduction de nouveaux produits. Dans certains cas, les pays peuvent négocier des modifications des codes HTS dans le cadre d'un accord commercial international avec les États-Unis.

Les codes HTS et HS sont-ils identiques ?

Les codes HTS contiennent un code HS, mais un code HTS contient des chiffres supplémentaires pour mieux classer les marchandises qui sont spécifiquement importées aux États-Unis.

Ce qu'il faut retenir des codes HS, c'est qu'ils sont.. :

• Six chiffres
• Utilisé à l'échelle mondiale pour les importations et les exportations
• Régie par l'Organisation mondiale des douanes (OMD)

Les codes HTS sont les suivants

• 8 à 10 chiffres (les six premiers chiffres forment un code HS)
• Affecté uniquement aux importations en provenance des États-Unis
• Régie par la Commission du commerce international des États-Unis

La principale différence entre les codes HTS et les codes HS est que les codes HTS sont spécifiques aux États-Unis et doivent être utilisés par les importateurs américains. Ils ne sont pas reconnus au niveau mondial.

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Pourquoi est-il important pour les entreprises de commerce électronique d'utiliser le bon code HTS ?

Pour réussir à expédier des marchandises à travers les frontières américaines, chaque entreprise doit déclarer les codes HS et HTS corrects. Pour les entreprises de commerce électronique en particulier, l'expédition de marchandises à l'échelle internationale peut s'avérer délicate en raison des barrières commerciales imprévisibles et des obstacles bureaucratiques.

Les autorités douanières exigent le respect de critères très précis pour dédouaner les envois aux frontières, notamment des codes tarifaires complexes, des taxes et des droits de douane, ainsi que des réglementations commerciales internationales. Déclarer le mauvais code HTS ou ne pas maintenir les codes HTS pour vos produits peut avoir des conséquences coûteuses pour les entreprises de commerce électronique :

1. Taux de droits et de taxes incorrects : Si le mauvais code HTS est attribué aux marchandises importées, vous risquez de payer trop de droits et de taxes. En outre, les autorités douanières peuvent imposer des pénalités en cas d'infraction, voire saisir les marchandises.
   
   
2. Retards d'expédition : Un code HTS incorrect peut entraîner la rétention des envois par les autorités douanières, ce qui entraîne des retards et des coûts supplémentaires.
   
   
3. Retard dans la livraison des commandes : Un code HTS erroné signifie que les délais de livraison peuvent être dépassés, ce qui se traduit par des clients mécontents et des coûts supplémentaires.
   
   
4. Diminution des ventes internationales : Les retards d'expédition et les délais de livraison non respectés en raison de codes HTS incorrects peuvent nuire à l'expérience des clients. Cela signifie que moins de personnes risquent de commander chez vous si votre réputation en matière de commerce international n'est pas bonne.
   
   
5. Audits douaniers pour votre entreprise : Si vous êtes un utilisateur abusif de codes HTS en série, votre entreprise pourrait faire l'objet d'un audit douanier, ce qui pourrait entraîner des amendes et des pénalités plus lourdes.
   

Comment trouver mon code HTS ? Comment trouver le code HTS pour la classification des produits

Dans certains cas, les fournisseurs fournissent aux importateurs un code HTS. Cela pose toutefois un problème, car si le code attribué est incorrect, c'est l'importateur, et non le fournisseur, qui est responsable de tout problème lié à l'utilisation d'un code erroné.

Si vous n'êtes pas sûr du code HTS correspondant à vos marchandises, vous pouvez utiliser les les règles générales d'interprétation (GRI) - définies par le service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis - pour déterminer le code HTS qui correspond le mieux à votre produit.

Il existe plusieurs outils de recherche de codes HTS que vous pouvez utiliser pour trouver le bon code HTS, y compris la fonction de recherche officielle du Harmonized Tariff Schedule (liste des tarifs harmonisés).

Une fois que vous avez établi les codes HTS corrects pour vos produits, veillez à vérifier l'exactitude des entrées. Vous pouvez le faire de plusieurs manières. Vous pouvez, par exemple, consulter les descriptions détaillées de chaque code tarifaire, revoir le United States Harmonized Tariff Schedule ou rechercher des interprétations de normes par des tiers.

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